Est-il impossible d’obtenir des condamnations pour des affaires complexes de corruption, de fraude ou autres au Canada depuis le controversé arrêt Jordan de la Cour suprême en 2016? Cela peut-il miner la confiance des citoyens dans notre système judiciaire? Ce sont les questions qu’Alain Gravel se pose de manière approfondie en deux volets : le documentaire Arrêt Jordan : la cicatrice qui sera diffusé le jeudi 24 mars 2022 à 21 h sur ICI TÉLÉ et le dimanche 27 mars à 18 h 30 sur ICI RDI, ainsi que dans le balado Histoires d’Enquête - Arrêt Jordan : la cicatrice qui sera mis en ligne sur Radio-Canada OHdio dès le jeudi 24 mars.
L’été dernier, en apprenant l’abandon des procédures judiciaires en vertu de l’arrêt Jordan dans un des plus importants procès de présumée corruption au Canada, le journaliste Alain Gravel a décidé de se pencher sur ces questions. Il avait beaucoup enquêté sur cette histoire, il y a une dizaine d’années, celle d’hommes d’affaires et de vérificateurs de l’Agence du Revenu du Canada qui faisaient face à des accusations de fraude et de complot. Or, à sa grande surprise, l’affaire s’est terminée en queue de poisson en raison de l’impossibilité de la poursuite à respecter les délais fixés par l’arrêt Jordan.
Cet arrêt fixe une limite pour la durée des procédures en vertu du droit des accusés d’être jugés dans un délai raisonnable comme prescrit par la Charte canadienne des droits et libertés. Il a été à l’origine de centaines d’abandons des procédures et notamment dans un autre gros dossier impliquant l’ancienne vice-première ministre du Québec Nathalie Normandeau.
En fouillant davantage, le journaliste a trouvé des causes encore plus troublantes comme celles d’agressions sexuelles qui ont frappé le mur de cet arrêt. Un de ces abandons des procédures qui l'a le plus choqué est survenu dans le nord de l’Ontario, entre autres parce qu’il n’y avait pas d’interprète pour traduire le témoignage en français d’une victime alléguée. Cette femme et d’autres femmes impliquées dans des causes d’agressions sexuelles témoignent à visage découvert en disant s’être senties abandonnées par le système de justice canadien. Un homme, victime de tentative de meurtre, livre aussi un témoignage d’une rare intensité pour exprimer son désarroi après que son agresseur présumé eût été libéré des accusations portées contre lui pour cause de délais déraisonnables.
Dans sa quête, Alain Gravel rencontre des policiers qui expriment leur frustration. Des procureurs de la Couronne lui disent avoir dû modifier leurs pratiques pour éviter des arrêts Jordan. Il interroge trois juges en chef, dont Richard Wagner de la Cour suprême du Canada, pour leur demander s’il était sage de fixer des limites temporelles rigoureuses à la durée des procédures judiciaires pour protéger les droits constitutionnels des accusés, comme l’exige l’arrêt Jordan.
Quelle est l’ampleur de la « cicatrice » laissée par l’application de l’arrêt Jordan et dans quelle mesure mine-t-elle la confiance des Canadiens? C’est ce qu’Alain Gravel explore dans le documentaire percutant présenté sur ICI TÉLÉ le jeudi 24 mars prochain à 21 h et sur ICI RDI le 27 mars à 18 h 30 et dans le balado disponible dès le 24 mars sur l’application Radio-Canada OHdio.
Journaliste et scénariste : Alain Gravel
Recherchiste : Laurent K. Blais.
Réalisateur du documentaire: Jean Bourbonnais
Réalisateur du balado : Daniel Martineau
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